Le monde de l’immobilier est un monde truffé de pièges et de surprises qui peuvent faire extrêmement mal, à toute personne qui ose s’en aventurer sans demeurer constamment sur sa garde .

La problématique que représente les taxes perçues à l’achat et à la vente d’une propriété, et ce, tant par le gouvernement fédéral, le gouvernement provincial, que par les municipalités, m’a beaucoup interpellée cette semaine.

Avant même d’en parler, permettez-moi de vous sensibiliser sur le fait que vous pouvez beau être prudent, diligent ou, appliquer à la lettre toutes les prescriptions que l’Organisme d’autoréglementation du courtage immobilier du (Québec) diffusent aux acheteurs et au vendeurs, à travers ses différents guides, vous ne serez jamais à l’abris de des dommages que pourraient causés ces taxes dont, malheureusement, vous risquez fortement de ne pas en entendre parler avant qu’elle ne vous explose en plein visage. .

Guide de l’acheteur | Guide du vendeur

Voici une liste des taxes en question :

Taxes perçues à l’achat d’une propriété usagée

  • Les droits de mutation immobilière, communément appelé «taxe de bienvenue», perçus par la municipalité où se trouve la propriété, afin de procéder à son enregistrement
  • La taxe de 9% sur votre prime d’assurance prêt hypothécaire, perçue par la compagnie qui a assuré votre prêt hypothécaire, le cas échéant
  • Les taxes municipales, perçus annuellement par la municipalité où se trouve la propriété, afin de payer les dépenses relatives à des services tels que le traitement des eaux usées et les services d’aqueduc et d’égout.
  • Les taxes scolaires, perçu annuellement par la commission scolaire francophone ou anglophone qui dessert le territoire où se situe la propriété, afin de financer ses activités de nature administrative et une partie du transport scolaire.

Taxes perçue à la vente d’une propriété usagée

  • La taxe sur la commission des courtiers immobiliers

Cette dernière taxe est le secret le mieux garder par les intervenants en courtage immobilier. Même l’Organisme d’autoréglementation du courtage immobilier du Québec (OACIQ) n’en parle pas. Je vous invite d’ailleurs à le constater par vous-même, en lisant ce texte datant du 17 juin 2013 (Mise à jour de l’article paru le 3 juin 2004), intitulé «Rétribution payable par le vendeur», disponible sur leur site Web.

Rétribution payable par le vendeur

Les acheteurs ont tendance à croire que cette dernière ne les affecte pas. Laissez-moi vous dire que oui, elle vous affecte. En fait, les vendeurs avisés en tiendront compte dans leur évaluation du prix auquel, il afficheront leurs propriétés.

Quand aux vendeurs qui vendent une propriété et, qui comptent sur le profit réalisé sur sa vente pour effectuer la mise de fond sur une future propriété, saviez-vous que la commission des courtiers immobiliers était taxables ? – Et bien, vous savez maintenant que cette taxe existe et que, elle aura un impact direct sur le profit que vous pourriez tirer du produit de la vente de votre propriété et, de surcroît, compromettre votre projet.

Pour apprendre davantage sur les différentes taxes que j’ai citées dans cet article, à l’exception des taxe sur la commission des courtiers immobiliers, je vous invite à cliquer sur le lien correspondant, dans la liste ci-dessous :

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